POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ de KME

Kawasaki Motors Europe N.V. (« KME ») tient à vous accorder le contrôle le plus étendu possible sur vos informations personnelles relevant de notre responsabilité. Lorsque vous visitez l’un de nos sites Web ou utilisez l’un de nos services, nous pouvons être amenés à recueillir vos données personnelles (par exemple, nom, adresse électronique, adresse IP ou géolocalisation). Ces données personnelles seront traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et ses déclinaisons législatives locales.

KME respecte la vie privée de tous les internautes qui visitent ses sites Web ou utilisent ses services. Veuillez lire attentivement cette politique de confidentialité pour comprendre comment KME recueille et exploite les données personnelles que vous lui transmettez. Veuillez noter que vous n’êtes jamais obligé de partager vos données personnelles avec nous, mais que si vous le refusez, nous pouvons être dans l’impossibilité de vous proposer nos services ou nous pouvons ne vous les proposer que dans un cadre limité seulement.

Dans la présente politique de confidentialité, KME vous informe sur les modalités de collecte de vos données personnelles sur nos sites Web ou par d’autres moyens. Si vous choisissez de nous communiquer vos données personnelles ou si nous utilisons des données personnelles dont nous avons besoin et que nous avons collectées nous-mêmes, la présente politique de confidentialité vous explique pourquoi nous recueillons ces données et comment nous les utilisons. Ces finalités peuvent notamment consister à correspondre avec vous pour vous fournir un service ou un produit que vous avez commandé ou pour vous abonner à nos publications par courrier électronique.

Les sites Web de KME peuvent contenir des liens vers des sites Web de tiers. KME n’est pas responsable des déclarations de confidentialité ou du contenu desdits sites Web de tiers.

À l’exception des dispositions de la présente politique de confidentialité, KME ne révélera aucune donnée personnelle sans votre consentement, sauf s’il y est juridiquement habilité ou tenu (par exemple pour obéir à une obligation juridique ou à des fins de lutte contre la fraude ou autre activité délictueuse) ou s’il estime qu’une telle divulgation est nécessaire pour protéger vos intérêts vitaux ou ceux d’un quelconque tiers.

1. Quelle est la portée de cette politique de confidentialité et quelles sont les catégories de données personnelles traitées par KME ?

Cette politique de confidentialité porte sur l’usage de vos données personnelles recueillies au travers des sites Web ou d’autres services de KME.

Les données personnelles recueillies peuvent être du type : nom, adresse, numéro de téléphone, adresse électronique, géolocalisation/pays de résidence, langue préférée et type d’abonné (par ex. fabricant OEM [Original Equipment Manufacturer], concessionnaire, professionnel de l’entretien des espaces verts, jardinier chez les particuliers, etc.) et éventuellement d’autres types de données personnelles dont vous serez informé à l’avance si le cas se présente.

La présente politique de confidentialité ne concerne pas le traitement des données personnelles par d’autres parties. KME décline toute responsabilité concernant les déclarations et pratiques en matière de confidentialité d’autres sites Web ou tiers, même si :

a) vous accédez au site Web tiers en utilisant des liens figurant sur notre site Web ou
b) vous accédez à notre site Web à partir des liens d’un site tiers.

KME recommande de vérifier les déclarations de chaque site que vous visitez et de contacter le propriétaire ou le gérant concerné en cas de doute ou de question.

2. Qui est responsable des données personnelles collectées sur les sites Web de KME ou au travers de ses services ?

KME contrôle les données personnelles recueillies sur les sites Web de KME ou par l’intermédiaire de ses services. Par conséquent, d’après les dispositions du RGPD, KME est le responsable des données que vous avez fournies.

Dans certaines situations, nous pouvons être amenés à utiliser vos données personnelles à des fins de marketing sur les réseaux sociaux. Dans ces situations, le fournisseur de la plateforme sociale est également responsable de vos données personnelles. En fonction des circonstances, KME et le fournisseur du réseau social seront responsables conjoints ou responsables distincts des données au sens du RGPD vis-à-vis de vos données personnelles. Dans ces deux situations, KME s’assurera que tous les garde-fous juridiques et techniques nécessaires sont en place pour protéger vos données personnelles.

3. Fondements juridiques et finalités légitimes du traitement de vos données personnelles

Pour traiter vos données personnelles dans le respect du droit, nous devons nous appuyer sur un fondement juridique stipulé dans le RGPD. De manière générale, le traitement des données personnelles par KME correspond à l’une des trois catégories décrites ci-dessous. Veuillez noter que dans des situations d’incident, nous sommes autorisés à nous appuyer sur d’autres fondements juridiques que ceux décrits ici pour le traitement.

Exécution d’un contrat

Les données personnelles que traite KME peuvent être utilisées pour respecter ses obligations dans le cadre de contrats passés entre vous-même et KME, en particulier (liste non exhaustive) :

  • répondre aux réclamations ou demandes que vous lui avez soumises,
  • traiter les commandes ou candidatures que vous lui avez soumises,
  • administrer ou exécuter ses obligations relatives aux éventuels contrats que vous avez passés avec lui,
  • anticiper et résoudre les problèmes relatifs aux éventuels biens ou services qui vous ont été fournis.

Consentement

Ponctuellement, sous réserve de consentement préalable de votre part, KME pourra utiliser les données personnelles que vous lui avez fournies pour :

  • mener des études de marché et assurer le suivi des données commerciales,
  • vous informer sur nos produits, nos services et les produits à moteur Kawasaki commercialisés par nos partenaires OEM, ce qui peut consister à vous appeler par téléphone ou à transmettre vos informations personnelles aux succursales et entreprises affiliées de KME, éventuellement implantées hors de l’Espace économique européen (EEE) [sous réserve des restrictions ci-dessous liées au transfert d’informations personnelles en dehors de l’EEE], pour leur permettre de vous envoyer des informations susceptibles de vous intéresser,
  • créer des produits ou services susceptibles de répondre à vos besoins, auquel cas KME pourra vous demander ponctuellement de participer à l’une de nos enquêtes,
  • utiliser un ciblage basé sur des listes internes découlant d’interactions sur les réseaux sociaux (que nous appelons « Ciblage par liste de clients », mais l’expression varie selon la plateforme de réseau social) pour vous envoyer des informations et des offres sur les réseaux sociaux susceptibles de vous intéresser ou de vous correspondre d’après votre profil,
  • mesurer et optimiser nos publicités en ligne, notamment en partageant avec les plateformes de réseaux sociaux des informations sur les actions que vous effectuez sur notre site Web, par exemple, lorsque vous utilisez notre outil de recherche de concessionnaire ou cliquez sur le logo d’un partenaire OEM,
  • personnaliser le contenu de nos e-mails, soit en fonction des informations que vous nous communiquez, soit pour nous aider à tester du contenu et améliorer nos communications avec vous,
  • traiter vos données personnelles d’une autre manière, dont vous serez informé à l’avance et qui nécessitera votre consentement préalable.

Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement à propos du traitement des données personnelles qui reposaient sur votre consentement. Si vous souhaitez retirer votre consentement, faites-le nous savoir en envoyant un e-mail à l’adresse [email protected]. KME cessera d’utiliser vos informations pour ces finalités dès que raisonnablement possible.

Intérêt légitime

Dans certaines situations, KME peut faire valoir son intérêt légitime à traiter vos données personnelles. Pour les finalités mentionnées ci-dessous, KME considère que son intérêt légitime prévaut sur votre intérêt personnel. De manière générale, nous pouvons nous appuyer sur notre intérêt légitime dans les situations suivantes :

  • Vous êtes client de KME, ce qui nous autorise à vous envoyer des informations sur les produits et services qui pourraient vous intéresser.
  • Vous êtes abonné à notre bulletin d’information par e-mail ou à un autre support d’information, par lequel vous avez indiqué votre souhait de recevoir des informations marketing de notre part.

Lorsque nous nous appuyons sur notre intérêt légitime pour traiter vos données personnelles, le RGPD nous impose de peser vos intérêts par rapport aux nôtres. Bien que chaque cas exige sa propre analyse, nous pouvons faire valoir une évaluation générale pour des cas comparables, même si nous restons naturellement toujours attentifs à des circonstances particulières. Cette évaluation générale met en balance d’une part, notre intérêt à vous informer sur nos produits et services et à orienter nos activités marketing vers vous et d’autre part, vos intérêts de ne pas recevoir d’informations que vous ne voulez pas recevoir. Comme vous êtes déjà client et/ou vous vous êtes abonné à notre bulletin d’information, vous avez précisé que vous souhaitez recevoir ces informations de notre part. De plus, chaque e-mail que vous recevez de notre part comporte une option pour vous désabonner de nos publications. Concernant nos informations commerciales qui vous sont présentées sur les réseaux sociaux au travers de la fonction Audience personnalisée, vous choisissez vous-même de voir les publicités parce qu’elles font partie intégrante de l’utilisation des réseaux sociaux.

Autres fondements de la licéité du traitement

Ponctuellement, il peut survenir des situations où un traitement de données personnelles n’est pas couvert par les fondements de traitement licite présentés ci-dessus. Dans ces cas, nous pourrons éventuellement traiter des données personnelles sur d’autres fondements juridiques prévus par le RGPD et vous informerons individuellement à ce sujet si le RGPD l’impose.

4. Mesures de sécurité

KME a pris des mesures sophistiquées par rapport à la sensibilité des données personnelles traitées. Elles englobent notamment les mesures suivantes :

Mesures techniques :

  • Sécurité d’accès
  • Gestion des correctifs : logiciels, navigateurs et systèmes antivirus seront maintenus à jour pour éviter et corriger les fuites de sécurité.
  • Sécurité réseau
  • Sauvegardes régulières

Mesures organisationnelles :

  • Minimisation des données : traitement des seules données personnelles strictement nécessaires à la finalité légitime.
  • Restriction d’autorisation : le personnel peut accéder uniquement aux données personnelles strictement nécessaires à l’accomplissement de sa mission.
  • Sensibilisation à la vie privée : le personnel sera formé à identifier les cybermenaces, notamment les activités de phishing et d’ingénierie sociale.

Mesures de sécurité physique :

  • Restrictions d’accès physique : les salles abritant des serveurs et/ou des fichiers physiques sont toujours verrouillées avec un accès restreint aux clés.
  • Politique de mise en sécurité des documents : les documents contenant des données personnelles seront rangés en sécurité chaque jour.
  • Sécurité des matériels : tous les appareils seront protégés contre les accès illégaux.

5. Durée de conservation des données

De manière générale, vos données personnelles seront conservées uniquement pendant la durée nécessaire à la finalité pour laquelle les données ont été initialement acquises. Cette durée dépend en pratique de la finalité particulière pour laquelle les données personnelles ont été collectées :

  • Traitement de vos données personnelles en vertu de l’exécution d’un contrat avec vous : la durée de conservation sera de deux ans après la date de fin du contrat.
  • Traitement de vos données personnelles basé sur votre consentement : la durée de conservation sera aussi longue que nécessaire pour la finalité pour laquelle les données ont été acquises. Si la finalité est atteinte ou n’est plus valable, les données seront supprimées dans les deux ans après cette date.
  • Traitement de vos données personnelles en vertu de notre intérêt légitime : jusqu’à l’échéance de notre intérêt légitime à traiter vos données. Les données personnelles seront supprimées dans les deux ans après cette date.
  • Traitement de vos données personnelles pour vous envoyer régulièrement l’actualité de KME par e-mail : tant que vous ne vous désabonnez pas de la publication, dont l’option est proposée dans chaque e-mail.
  • Traitement de vos données personnelles pour vous envoyer des informations au travers des options de ciblage par liste de clients sur les plateformes de réseaux sociaux : pendant deux ans à partir du moment où nous avons partagé les informations avec un fournisseur de plateforme de réseaux sociaux. Tenez également compte de la durée de conservation des données appliquée par les plateformes de réseaux sociaux que vous utilisez, qu’il vous incombe de vérifier.

6. Transfert de données à des tiers

Dans le cadre des produits et services qui vous sont proposés, les données personnelles que vous nous transmettez peuvent faire l’objet d’un transfert vers des pays extérieurs à l’espace économique européen (« EEE »). À titre d’exemple, cette situation peut se produire si l’un de nos serveurs se trouve dans un pays extérieur à l’EEE ou si l’un de nos fournisseurs de services est implanté dans un pays hors de l’EEE. Cette règle s’applique également dans le cas où vos données personnelles seraient partagées avec un fournisseur de réseaux sociaux à des fins de ciblage par liste de clients.

Dans le cas où des données personnelles seraient partagées avec des tiers au sein de l’EEE, nous nous assurons qu’un accord qui couvre ce partage de données est conclu. Il peut s’agir d’un accord de sous-traitance ou d’un accord de responsable de données à responsable de données en fonction de la situation.

Dans le cas où des données personnelles seraient partagées avec des tiers en dehors de l’EEE, nous nous assurons que le partage des données personnelles est couvert par l’un des principes de partage des données prévu par le RGPD. Le principe particulier appliqué dépend du pays et/ou de l’entreprise auquel/à laquelle sont transférées les données personnelles.

Actuellement, nous pouvons éventuellement transférer vos données personnelles aux parties suivantes :

  • Nous utilisons les services de OneAgency, Ltd. Cette entreprise fait office de représentant pour traiter avec les entreprises de réseaux sociaux. Un accord de traitement des données est en vigueur, dans lequel est stipulé, entre autres, que les données personnelles ne quitteront pas l’Espace économique européen, sauf en cas de nécessité ponctuelle. Dans un tel cas, les règles du RGPD relatives aux transferts de données internationaux seront respectées.
  • Pour les finalités d’audience personnalisée, en l’occurrence l’option Ciblage par liste de clients pour Meta, vos données personnelles seront partagées avec Meta Platforms, Inc. pour vous envoyer des publicités principalement sur les timelines Facebook et Instagram. Meta Platforms, Inc. est inscrite dans le cadre EU-US Data Privacy Framework (https://www.dataprivacyframework.gov/list), qui signifie que nous pouvons juridiquement considérer que le partage de données personnelles avec elle est légalement couvert. Si, à l’avenir, d’autres fournisseurs de réseaux sociaux sont utilisés, nous pourrons éventuellement nous appuyer sur le EU-US Data Privacy Framework pour les transferts de données internationaux s’ils sont inscrits.
  • Pour traiter vos données personnelles lorsque vous êtes abonné à nos e-mails, nous utilisons les services de Campaign Monitor, exploité par Marigold. Dans sa déclaration de confidentialité, l’entreprise précise que le RGPD est respecté et que le transfert de données aux États-Unis repose sur des clauses contractuelles types telles que stipulé dans le RGPD. Pour en savoir plus, veuillez vous reporter à la page https://meetmarigold.com/company/compliance/marigolds-privacy-notices#site-transfers.
  • Nous pouvons également utiliser les services de ciblage par liste de clients d’autres plateformes de réseaux sociaux actuelles et futures, notamment (liste non exhaustive) :
  • Google/YouTube (Ciblage par liste de clients)
  • LinkedIn (Audiences cibles)
  • TikTok (Audiences personnalisées)

Dans l’éventualité où nous partagerions des données personnelles avec ces plateformes de réseaux sociaux, nous nous assurerons que les fondements juridiques pour transférer les données sont à tout moment valables.

De plus, du fait que KME est une filiale de l’entreprise mondiale Kawasaki Motors Ltd., nous pouvons être amenés à transférer vos données à notre siège ou à d’autres filiales implantées en dehors de l’EEE. Si KME prévoit de transférer vos informations en dehors de l’EEE de cette manière, il prendra les dispositions nécessaires à la préservation de vos droits en matière de confidentialité et s’assurera que les mesures de sécurité adéquates sont en place, notamment au travers des clauses contractuelles types de l’UE.

7. KME utilise-t-il les cookies ?

KME peut stocker certaines informations (couramment dénommées « cookies ») sur votre ordinateur lorsque vous consultez ses sites Web. KME est capable de lire ces cookies à des fins d’information lorsque vous revisitez ses sites Web. Le type d’informations recueillies par KME lorsque vous acceptez un cookie de sa part est propre à votre ordinateur : il contient l’adresse IP, la date et l’heure de visite des sites Web, les pages consultées et des informations sur le bon fonctionnement des pages Web demandées. Le type d’informations dépend également de vos choix lors de votre premier accès à notre site Web ou des changements que vous avez effectués ultérieurement dans les paramètres des cookies ou du navigateur.

KME exploite les informations de ces cookies pour mieux cerner l’usage de son site Web et lui permettre de vérifier qu’ils fonctionnent de manière optimale. KME peut ainsi enrichir les offres Web qu’il vous propose et vous apporter une expérience en ligne plaisante et innovante.

Quels sont les cookies utilisés ?
Pour des informations supplémentaires ou pour changer les paramètres des cookies, veuillez vous reporter aux liens ci-dessous.

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8. Vos droits concernant les données personnelles traitées par KME

Les dispositions du Règlement général sur la protection des données en vigueur vous accordent plusieurs droits concernant l’exploitation de vos données personnelles. KME respecte ces droits et tente, dans la mesure du possible, de les garantir. Le RGPD vous accorde les droits suivants :

  • Droits d’accès : vous êtes en droit d’obtenir confirmation du traitement ou non des données personnelles vous concernant et, dans l’affirmative, d’accéder auxdites données personnelles et aux finalités dudit traitement.
  • Droit de rectification : si nous traitons des données personnelles inexactes, vous avez le droit de les faire rectifier.
  • Droit à l’effacement (« droit à l’oubli ») : vous avez le droit de demander l’effacement de vos données personnelles, sous réserve de certaines conditions.
  • Droit à la portabilité des données : vous avez le droit de demander une copie de vos données personnelles pour les transmettre à un autre responsable du traitement.
  • Droit à la limitation du traitement : vous avez le droit de demander la limitation du traitement de vos données personnelles.
  • Droit d’opposition : vous avez le droit de vous opposer, pour des motifs liés à votre situation particulière, au traitement de vos données personnelles par KME en vertu des articles 6(1)(e) (missions d’intérêt public) et 6(1)(f) (nos intérêts légitimes spécifiques) du RGPD. Vous avez également le droit de vous opposer au traitement des données personnelles par KME à des fins de marketing direct, à moins que vous ne vouliez vous opposer partiellement à ce traitement.
  • Droit de retirer son consentement : dans la mesure où notre traitement repose sur un consentement (en vertu de l’article 6(1)(a) du RGPD), vous pouvez retirer votre consentement à tout moment. Le retrait de votre consentement n’a pas d’incidence sur la licéité du traitement basé sur votre consentement avant son retrait.
  • Vous avez le droit de soumettre une réclamation à une autorité de contrôle en matière de protection des données située dans l’Union européenne.

Pour en savoir plus sur vos droits et le traitement des données en général, nous vous invitons à vous reporter à l’organisme de régulation du traitement des données de votre pays de résidence (voir paragraphe 9 ci-dessous).

8. Amendements à cette politique de confidentialité

De temps à autre, KME pourra apporter des modifications à cette politique de confidentialité. Si KME apporte des changements substantiels sur son mode d’utilisation de vos données personnelles, il les publiera sur cette page et vous proposera de modifier vos préférences le cas échéant. Pour cette raison, nous vous invitons à relire régulièrement cette politique de confidentialité.

9. Qui contacter en cas de questions ou de réclamations ?

En cas de question, commentaire, demande ou réclamation concernant la présente politique de confidentialité ou l’exploitation de vos données personnelles, veuillez écrire à Kawasaki Motors Europe N.V. Engine Department à l’adresse 1 Dukes Meadow, Millboard Road, Bourne End, Bucks, SL8 5XF ou envoyer un e-mail à l’adresse [email protected]. En France, l’autorité de contrôle est la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés - CNIL.

Version 2.0, mars 2026.